Filtrer par rubrique :
Homologation
Variation
Renouvellement
Les termes du présent document s'appliquent aux médicaments à usage humain (y compris les Médicaments issus de la Pharmacopée Traditionnelle), aux dispositifs médicaux, aux compléments nutritionnels et aux produits cosmétiques, qu' ils soient importés ou produits localement.
Les termes du présent document ne s'appliquent pas aux produits biologiques notamment les dérivés du sang et du plasma humain. En outre, ils ne s'appliquent ni aux médicaments de la thérapie génique ni aux isotopes radioactifs... - Lire ce document
Dépôt des dossiers des médicaments... - Lire ce document
Formulaire de demande de pré-soumission des produits pharmaceutiques soumis à l'enregistrement - Lire ce document
Récépissé de dépôt de demande de pré-soumission - Lire ce document
Arrêté du 12 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 23 juin 2021 fixant les modalités d’homologation des dispositifs médicaux fabriqués localement et destinés exclusivement à l’exportation. - Lire ce document
Arrêté du 12 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 23 juin 2021 fixant les modalités de modification de la décision d’homologation des dispositifs médicaux à usage de la médecine humaine. - Lire ce document
Demande d’enregistrement d’un produit pharmaceutique (25% des droits à l’enregistrement justifiant le dépôt en pré-soumission). - Lire ce document
Arrêté du 28 Ramadhan 1442 correspondant au 10 mai 2021 fixant la composition du dossier d’homologation et du dossier de renouvellement de la décision d’homologation des dispositifs médicaux à usage de la médecine humaine. - Lire ce document
Arrêté du 28 Ramadhan 1442 correspondant au 10 mai 2021 fixant la composition du dossier d’enregistrement et du dossier de renouvellement de la décision d’enregistrement des médicaments à usage de la médecine humaine. - Lire ce document
Arrêté du 28 Ramadhan 1442 correspondant au 10 mai 2021 fixant les modalités de régularisation du dossier d’homologation des dispositifs médicaux à usage de la médecine humaine. - Lire ce document
La responsabilité du Leem ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel l'Utilisateur aurait accès via un lien hypertexte présent sur le Site. Le Leem ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, le Leem n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur ces sites tiers. Plus d'informations
Ce site utilise des Cookies collectant des données pour optimiser votre navigation. Plus d'informations.
Les Entreprises du médicament (LEEM) ont pour missions de représenter et défendre l'industrie du médicament, conduire la politique conventionnelle avec l'Etat, négocier avec les partenaires sociaux, promouvoir et défendre l'éthique.
LEEM, Direction des Affaires publiques
58 bd Gouvion Saint Cyr
75858 Paris CEDEX 17
Adresse
Téléphone
Email